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Nouvel Etat des Risques 2023
Générale

Nouvel Etat des Risques 2023

La tant attendue évolution de l'état des risques va prendre forme ce 1er janvier 2023. Des modifications majeures font l'objet de cette mise à jour sur le fond et la forme du rapport. De quoi s'agit-il?

Pour l'application de ces nouve...

Johanna 21/11/2022 10:11 Lire la suite ...
Secteur d'Informations des Risques Naturels
Générale

Secteur d'Informations des Risques Naturels

Face à son passé industriel, l'Hexagone doit faire face à de nouveaux enjeux. 

Le secteur d'informations des risques naturels représente un zonage d’un secteur impacté par la pollution des sols, et représente également les ris...

Emilie Delmare 29/07/2021 12:07 Lire la suite ...
Observatoire National des Risques Naturels
Générale

Observatoire National des Risques Naturels

L’observatoire national des risques naturels à été fondée en 2012, en raison des conséquences grave de la tempête Xynthia de 2010.

L'Observatoire National des Risques Naturels (ONRN) a pour mission la prévention des risques naturels...

Emilie Delmare 15/07/2021 01:07 Lire la suite ...
Les Assises Nationales des Risques Naturels
Générale

Les Assises Nationales des Risques Naturels

Des réunions sont fréquemment réalisées afin de délibérer sur les prévisions des risques naturels et la situation actuelle de ceux-ci. Ces réunions ont pour objectifs l’élaboration de la prévention des risques naturels. Ces assises so...

Emilie Delmare 08/07/2021 01:07 Lire la suite ...
 Le conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Générale

Le conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs

Face aux risques naturels, une commission d’orientation rattachée au Ministère de la Transition Écologique et du Développement Durable a été mise en place afin d...

Emilie Delmare 07/07/2021 12:07 Lire la suite ...
Obligations de votre état des risques et pollutions (ERP)
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Obligations de votre état des risques et pollutions (ERP)

Selon l’article L125-5, et article R125-24 du code de l’environnement, la législation française stipule l’obligation de munir un état des risques et pollution. 

L’ERP (État des Risques et Pollution anciennement appelé ...

Emilie Delmare 15/06/2021 12:06 Lire la suite ...
La déclaration de sinistres indemnisés : un formulaire à compléter dans votre état des risques et pollution
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La déclaration de sinistres indemnisés : un formulaire à compléter dans votre état des risques et pollution

Depuis 2003, il est obligatoire d’établir l’état des risques et pollution (ERP anciennement appelé ERNT, ERNMT ou bien ESRIS) et l’ENSA  (État des Nuisances Sonores Aériennes) pour les vendeurs et bailleurs d...

Emilie Delmare 15/06/2021 12:06 Lire la suite ...
Prévisions sécheresse sur le territoire français été 2021
Les Risques

Prévisions sécheresse sur le territoire français été 2021

Le bureau des recherches géologiques et minières en charge des nappes phréatiques a annoncé le vendredi 11/06 des prévisions de sécheresse sur la France pour cet été. Le ministère de la Transition écologique a publié le mois dern...

Emilie Delmare 14/06/2021 12:06 Lire la suite ...
Parution d'arrêtés dans le Journal officiel
Actualités

Parution d'arrêtés dans le Journal officiel

Paru dans le Journal officiel du 6 juin 2021, deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour des communes situées dans de nombreux départements. 


L'arrêté du 17 mai...

Emilie Delmare 14/06/2021 12:06 Lire la suite ...
L'ERRIAL, le nouveau projet du gouvernement
Actualités

L'ERRIAL, le nouveau projet du gouvernement

Depuis février 2021, l’Etat a mis à disposition un site internet concernant L’ERRIAL, qui signifie l’État des Risques Réglementés pour l'Information des Acquéreurs et des Locataires.

Depuis  Emilie Delmare 14/06/2021 12:06 Lire la suite ...

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