ERRIAL pour FONTENOTTE

Le numéro INSEE de la commune de FONTENOTTE (DOUBS) est le 25249

Résumé

SÉISME

La commune de FONTENOTTE présente un diagnostic ERP révélant plusieurs risques naturels et environnementaux. L'ERRIAL, bien que ne présentant aucun risque, est un élément clé dans l'évaluation des risques de la commune. Les risques naturels, tels que les séismes, ont un impact significatif sur la commune. Le diagnostic ERP met en lumière l'importance de la gestion des risques pour assurer la sécurité des habitants et la continuité des services essentiels. La commune doit être vigilante face à ces risques naturels et environnementaux pour garantir la résilience et la durabilité de ses infrastructures.

L'état des risques et pollution sur FONTENOTTE

Ces risques entrainent l'edition obligatoire d'un ERP / ESRIS / ERNMT

L’ERNMT / ESRIS pour FONTENOTTE (DOUBS) va synthétiser les risques concernant votre bien immobilier.

L’objectif de l'informations préventive est de rendre le citoyen conscient des risques majeurs pour lesquels on peut être exposé, soumis. Informer sur les phénomènes passés ou prévisibles, leurs conséquences et les mesures pour s’en protéger et en réduire les dommages, pour être ainsi moins vulnérable.
La double l'information est complémentaire des autres documents communaux ou départementaux : Document d’Information Communal sur les risques Majeurs, Dossier Départemental sur les Risques Majeurs, réunions publiques, affichages des risques, repère des Plus Hautes Eaux Connues, ...
L’information contribue à la culture du risque. Elle s’inscrit dans une politique globale de gestion des risques conforme à la stratégie nationale du développement durable.

Toutes les transactions immobilières entrainent l'obligation de l'édition d'un ERNMT / ESRIS.

Ainsi, lors de l'achat, de la vente ou de la location d'un bien immobilier, les bailleurs ou les vendeurs, quel qu'il soit, doivent fournir l'ensemble des documents qui constituent le dossier d' état des risques naturels et technologiques.

L’état des risques signé est valable 6 mois. ERNMT Officiel vous propose le renouvellement de vos ERNMT / ESRIS gratuitement !

Analyse des risques

RISQUES NATURELS

Séisme

Les séismes sont des phénomènes naturels résultant de la libération soudaine d'énergie dans la croûte terrestre, causant des secousses et des ondes sismiques qui peuvent entraîner des dégâts matériels et humains.
Élevé
Le risque sismique à FONTENOTTE est modéré, avec un niveau de risque de 3. Ce risque peut entraîner des dommages structurels importants aux bâtiments et aux infrastructures, perturbant ainsi les services essentiels et la sécurité des habitants. La commune doit renforcer ses mesures de prévention et de gestion des crises pour minimiser les impacts potentiels.