ERRIAL pour COURTEFONTAINE

Le numéro INSEE de la commune de COURTEFONTAINE (DOUBS) est le 25174

Résumé

SÉISME

ERRIAL, le diagnostic ERP de la commune de COURTEFONTAINE, révèle plusieurs risques naturels et environnementaux. Le risque sismique est modéré, affectant la stabilité des infrastructures et des bâtiments. Ce risque peut entraîner des dommages significatifs aux structures et aux réseaux de transport, perturbant ainsi la vie quotidienne des habitants. La commune doit donc être vigilante et préparée pour faire face à ces événements naturels. ERIAL permet de mieux comprendre et gérer ces risques pour assurer la sécurité des habitants.

L'état des risques et pollution sur COURTEFONTAINE

Ces risques entrainent l'edition obligatoire d'un ERP / ESRIS / ERNMT

L’ERNMT / ESRIS pour COURTEFONTAINE (DOUBS) va synthétiser les risques concernant votre bien immobilier.

L’objectif de l'informations préventive est de rendre le citoyen conscient des risques majeurs pour lesquels on peut être exposé, soumis. Informer sur les phénomènes passés ou prévisibles, leurs conséquences et les mesures pour s’en protéger et en réduire les dommages, pour être ainsi moins vulnérable.
La double l'information est complémentaire des autres documents communaux ou départementaux : Document d’Information Communal sur les risques Majeurs, Dossier Départemental sur les Risques Majeurs, réunions publiques, affichages des risques, repère des Plus Hautes Eaux Connues, ...
L’information contribue à la culture du risque. Elle s’inscrit dans une politique globale de gestion des risques conforme à la stratégie nationale du développement durable.

Toutes les transactions immobilières entrainent l'obligation de l'édition d'un ERNMT / ESRIS.

Ainsi, lors de l'achat, de la vente ou de la location d'un bien immobilier, les bailleurs ou les vendeurs, quel qu'il soit, doivent fournir l'ensemble des documents qui constituent le dossier d' état des risques naturels et technologiques.

L’état des risques signé est valable 6 mois. ERNMT Officiel vous propose le renouvellement de vos ERNMT / ESRIS gratuitement !

Analyse des risques

RISQUES NATURELS

Seisme

Le risque sismique se réfère aux tremblements de terre qui peuvent provoquer des secousses violentes du sol, entraînant des dégâts matériels et des pertes humaines. Ces événements peuvent également déclencher des glissements de terrain, des tsunamis et d'autres catastrophes secondaires.
Élevé
Le risque sismique à COURTEFONTAINE est modéré. Les secousses peuvent causer des dommages structurels importants aux bâtiments et aux infrastructures, perturbant ainsi les services essentiels et la vie quotidienne des habitants. La commune doit être préparée à gérer les conséquences de tels événements pour assurer la sécurité de ses résidents.