ERRIAL Informations pour CALVADOS

Gaz radioactif incolore et inodore, le radon provient de la chaîne de désintégration de l'uranium d’une part, et de celle du thorium d’autre part, deux éléments naturellement présents dans les roches du sol. Son activité ionisante se mesure en becquerels (Bq) et sa concentration en Bq/m3. Le radon est présent le plus souvent à faibles taux. Mais sa concentration est plus élevée dans les régions aux sous-sols granitiques ou volcaniques (Massif central, Vosges, Bretagne, Guyane, Nouvelle Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon…). En extérieur, ce gaz se dilue rapidement. En revanche, les personnes qui résident dans ces régions doivent être vigilantes : le radon représente un risque dans les espaces clos mal ventilés. Il peut s’infiltrer dans les maisons (via des fissures, des passages de canalisations…) et s’y accumuler. Le code de la santé publique fixe le niveau de référence en radon à 300 Bq/m3 en moyenne annuelle dans les immeubles bâtis.

L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l’environnement. Ils sont mis à disposition du public après consultation des mairies et information des propriétaires.

Il convient de déterminer si le bien est situé dans une zone d’un plan d’exposition au bruit et préciser dans quelle zone il se trouve. Si le bien se situe sur deux zones, il convient de retenir la zone de bruit la plus importante. Il convient de reporter, dans ce document, les informations contenues dans l’arrêté préfectoral ou interpréfectoral approuvant le plan d’exposition au bruit dans lequel le bien est situé (sur la base des informations cartographiques, et en particulier la zone exacte du plan dans laquelle il est situé), ainsi que les informations propres à l’immeuble en termes de respect des normes acoustiques en vigueur pour l’insonorisation.

Le plan de prévention des risques naturels est un document réalisé par l’État qui réglemente l'utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementation va de l'interdiction de construire à la possibilité de construire sous certaines conditions.

Les risques de ce type affectant cette région sont :

• Avancée dunaire
• Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
• Glissement de terrain
• Inondation
• Mouvement de terrain
• Par submersion marine
• Par une crue à débordement lent de cours d'eau
• Recul du trait de côte et de falaises
• Littoral
• Multi-risques

Le plan de prévention des risques miniers est un document réalisé par l’État qui réglemente l'utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementation va de l'interdiction de construire à la possibilité de construire sous certaines conditions.

Les risques de ce type affectant cette région sont :

• Affaissement minier
• Effondrements généralisés
• Effondrements localisés
• Mouvements de terrains miniers
• Risque minier

Le plan de prévention des risques technologiques est un document réalisé par l’État qui réglemente l'utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementation va de l'interdiction de construire à la possibilité de construire sous certaines conditions.

Les risques de ce type affectant cette région sont :

• Effet de surpression
• Effet thermique
• Risque industriel